Urbanisme, habitat et aménagement du territoire
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Le département de l’Eure s’engage pour le zéro phyto dans ses collèges
Le département de l’Eure s’engage pour le zéro phyto dans ses collèges 2018 – Département de l’Eure
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Loi Climat et Résilience – Guide à l’usage des collectivités territoriales
« La loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (« Loi Climat ») s’articule autour des cinq thématiques […]
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Guide de l’aménagement durable
Le guide de l’aménagement durable a pour objectif d’accompagner les acteurs de tous les territoires dans la mise en œuvre de leurs projets d’aménagement, afin de répondre aux grands défis […]
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Rénovation des écoles : un guide pour accompagner élus et techniciens
La Banque des Territoires vient de publier la Charte de la rénovation du bâti scolaire. Elle guide les collectivités dans leurs projets de rénovation du bâti scolaire. Issue d’une concertation […]
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L’atelier des territoires
Présentation des ateliers de territoires permettant d’accompagner les acteurs pour construire leur projet d’aménagement en faveur de la transition écologique via le Ministère de la transition écologique et de la […]
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Aménagement et gestion des terrains communaux – Fiche Pratique
Les milieux naturels des communes se déclinent en une diversité de milieux écologiques : haies, boisements, vergers, prairies, côteaux calcaires, terrasses alluviales, zones humides, espaces de transition avec les champs […]
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Bien se protéger face aux événements naturels
Le climat change déjà et, avec lui, la fréquence et l’intensité des événements naturels. Dans ce guide pratique accessible à tous, l’association Axa Prévention identifie les actions préventives ainsi que […]
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Changement climatique : le guide pratique pour réduire ensemble notre impact environnemental
Climat : un guide accessible à tous Un véritable outil pédagogique pour mieux appréhender les enjeux environnementaux, et avoir un impact positif face au changement climatique.
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Ma Commune en Action – Accompagner dans la transition écologique
La prévention des risques climatiques dans les territoires, parce que le changement climatique est sans doute le plus grand défi que l’Homme ait jamais eu à relever. Un guide et […]
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Guide d’exercice de la police de l’urbanisme
En complément, retrouvez les annexes sur ce lien Publication : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Eure – juillet 2022
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Fascicule ZAN – 4 – Accompagner
Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN numéro 4 Accompagner la sobriété foncière et le recyclage urbain Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et […]
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Fascicule ZAN – 3 – Mobiliser les leviers
Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN numéro 3 Mobiliser les leviers en faveur de projets de territoires sobres en foncier Quatre fascicules, publiés par le ministère de […]
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Fascicule ZAN – 2 – Planifier
Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN numéro 2 Planifier la consommation et l’artificialisation des sols Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de […]
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Fascicule ZAN – 1 – Définir et observer
Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN numéro 1 Définir et Observer la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers et l’artificialisation des sols Quatre fascicules, publiés par le […]
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ZAN – Guide Synthétique
La France s’est fixée, dans le cadre de la loi Climat et résilience, l’objectif d’atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » en 2050, avec un objectif intermédiaire de […]
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Les ZAN en 20 questions – Grand Public
Quiz Grand Public pour comprendre le Zéro Artificialisation Nette – ADEME – 2024
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Accélérer le recyclage foncier, faciliter l’aménagement avec l’EPFN
Cinq orientations pour contribuer au développement durable de la Normandie 1. La continuité dans l’effort de production au service de toutes les collectivités normandes 2. La sobriété, pour une gestion […]
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Articuler les financements pour la rénovation énergétique du tertiaire public
Plaquette Financements – ACTEE
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ZAN : La sobriété foncière au service du projet de territoire
Intercommunalités de France – Magazine 283 – juin 2023
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« Éviter, réduire et compenser » l’imperméabilisation nouvelle des sols planifiée dans les documents d’urbanisme
Guide d’application de la disposition 3.2.2 du SDAGE Seine-Normandie dans les documents d’urbanisme, à l’attention des collectivités et acteurs les accompagnant AESN – 2024
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Rénovation des écoles
Guide à desintation des élus locaux – France Nation Verte
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Entrées de ville – Action Cœur de Ville
Guide pour les communes du réseau Action Coeur de Ville – ANCT
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Les emplacements réservés – maîtriser le foncier
Fiche outils – Cerema – 2020
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Le droit de préemption des espaces agricoles
Fiche outils – Cerema – 2020
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Le droit de préemption urbain
Fiche outils – Cerema – 2020
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Le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles
Fiche outils – Cerema – 2020
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Le droit de préemption commercial
Fiche outils – Cerema – 2020
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Faire la ville Dense, Durable et Désirable
Ce sont des clés et des pistes pour agir pour une ville dense, durable et désirable que l’ADEME souhaite porter au travers ce guide. Ce guide illustre des leviers actionnables […]
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Villes et territoires intelligents, de nouveaux défis
Qu’y gagnent les habitants ? Quelles opportunités offertes par la donnée ? Comment agir avec des moyens limités ? Pourquoi la transition numérique est une révolution ? Les essentiels […]
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LA BOUSSOLE DE LA RéSILIENCE : Repères pour la résilience territoriale
La boussole de la résilience du Cerema présentée dans ce guide constitue un cadre de réflexion et d’action. Il a vocation à aider les acteurs de la collectivité et, plus […]
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Fiches d’accompagnement à la mise en œuvre d’actions de sobriété énergétique en hiver
Fiche FNCCR – Programme ACTEE
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Retour d’expérience sur les plans de sobriété de l’hiver 2022-2023 des lauréats ACTEE
Guide FNCCR – 2023
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Adapter la voirie urbaine au changement climatique
Recueil d’exemples de solutions d’adaptation Ce rapport d’étude a pour ambition de dresser un panorama non exhaustif des stratégies d’adaptation des voiries urbaines et de leur déclinaison opérationnelle (actions, initiatives, […]
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Territoires durables et résilients : un enjeu majeur de santé publique !
Comment inclure systématiquement les problématiques de santé publique et d’environnement au cœur de la stratégie de territoire et des décisions prises dans la définition des projets ? Comment intégrer les […]
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Le Guide ISadOrA
Le guide ISadOrA une démarche d’accompagnement à l’Intégration de la Santé dans les Opérations d’Aménagement urbain. Sous la direction de l’EHESP et de l’a-urba, avec le soutien de l’ADEME, la […]
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Programme national de revitalisation de centres bourgs – Retour d’Expérience Normand
Le cas de Pont-Audemer Edité par le Cerema – juin 20217
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Récits de vies en 2050, 6 fictions pour incarner l’adaptation au changement climatique
Edité par l’AUDIAR – juin 2024 Récits de vies en 2050 interroge les enjeux de l’adaptation au changement climatique. Les dérèglements climatiques vont bouleverser assez fondamentalement nos vies d’ici 2050. […]
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Réaliser la transition énergétique par le paysage
Document édité par l’ADEME Fruit d’un partenariat entre le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (MTECT) et l’ADEME, cette brochure présente la démarche d’un plan […]