Urbanisme, habitat et aménagement du territoire

  • Guide d’exercice de la police de l’urbanisme

    En complément, retrouvez les annexes sur ce lien Publication : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Eure – juillet 2022

  • Fascicule ZAN – 4 – Accompagner

    Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN numéro 4 Accompagner la sobriété foncière et le recyclage urbain Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et […]

  • Fascicule ZAN – 3 – Mobiliser les leviers

    Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN numéro 3 Mobiliser les leviers en faveur de projets de territoires sobres en foncier Quatre fascicules, publiés par le ministère de […]

  • Fascicule ZAN – 2 – Planifier

    Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN numéro 2 Planifier la consommation et l’artificialisation des sols Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de […]

  • Fascicule ZAN – 1 – Définir et observer

    Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN numéro 1 Définir et Observer la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers et l’artificialisation des sols Quatre fascicules, publiés par le […]

  • ZAN – Guide Synthétique

    La France s’est fixée, dans le cadre de la loi Climat et résilience, l’objectif d’atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » en 2050, avec un objectif intermédiaire de […]

  • Les ZAN en 20 questions – Grand Public

    Quiz Grand Public pour comprendre le Zéro Artificialisation Nette – ADEME – 2024

  • Accélérer le recyclage foncier, faciliter l’aménagement avec l’EPFN

    Cinq orientations pour contribuer au développement durable de la Normandie 1. La continuité dans l’effort de production au service de toutes les collectivités normandes 2. La sobriété, pour une gestion […]

  • Articuler les financements pour la rénovation énergétique du tertiaire public

    Plaquette Financements – ACTEE

  • ZAN : La sobriété foncière au service du projet de territoire

    Intercommunalités de France – Magazine 283 – juin 2023

  • « Éviter, réduire et compenser » l’imperméabilisation nouvelle des sols planifiée dans les documents d’urbanisme

    Guide d’application de la disposition 3.2.2 du SDAGE Seine-Normandie dans les documents d’urbanisme, à l’attention des collectivités et acteurs les accompagnant AESN – 2024

  • Rénovation des écoles

    Guide à desintation des élus locaux – France Nation Verte

  • Entrées de ville – Action Cœur de Ville

    Guide pour les communes du réseau Action Coeur de Ville – ANCT

  • Les emplacements réservés – maîtriser le foncier

    Fiche outils – Cerema – 2020

  • Le droit de préemption des espaces agricoles

    Fiche outils – Cerema – 2020

  • Le droit de préemption urbain

    Fiche outils – Cerema – 2020

  • Le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles

    Fiche outils – Cerema – 2020

  • Le droit de préemption commercial

    Fiche outils – Cerema – 2020

  • Faire la ville Dense, Durable et Désirable

    Ce sont des clés et des pistes pour agir pour une ville dense, durable et désirable que l’ADEME souhaite porter au travers ce guide. Ce guide illustre des leviers actionnables […]

  • Villes et territoires intelligents, de nouveaux défis

    Qu’y gagnent les habitants ? Quelles opportunités offertes par la donnée ? Comment agir avec des moyens limités ? Pourquoi la transition numérique est une révolution ?   Les essentiels […]

  • LA BOUSSOLE DE LA RéSILIENCE : Repères pour la résilience territoriale

    La boussole de la résilience du Cerema présentée dans ce guide constitue un cadre de réflexion et d’action. Il a vocation à aider les acteurs de la collectivité et, plus […]

  • Fiches d’accompagnement à la mise en œuvre d’actions de sobriété énergétique en hiver

    Fiche FNCCR – Programme ACTEE

  • Retour d’expérience sur les plans de sobriété de l’hiver 2022-2023 des lauréats ACTEE

    Guide FNCCR – 2023

  • Adapter la voirie urbaine au changement climatique

    Recueil d’exemples de solutions d’adaptation Ce rapport d’étude a pour ambition de dresser un panorama non exhaustif des stratégies d’adaptation des voiries urbaines et de leur déclinaison opérationnelle (actions, initiatives, […]

  • Territoires durables et résilients : un enjeu majeur de santé publique !

    Comment inclure systématiquement les problématiques de santé publique et d’environnement au cœur de la stratégie de territoire et des décisions prises dans la définition des projets ? Comment intégrer les […]

  • Le Guide ISadOrA

    Le guide ISadOrA une démarche d’accompagnement à l’Intégration de la Santé dans les Opérations d’Aménagement urbain. Sous la direction de l’EHESP et de l’a-urba, avec le soutien de l’ADEME, la […]

  • Programme national de revitalisation de centres bourgs – Retour d’Expérience Normand

    Le cas de Pont-Audemer Edité par le Cerema – juin 20217

  • Récits de vies en 2050, 6 fictions pour incarner l’adaptation au changement climatique

    Edité par l’AUDIAR – juin  2024 Récits de vies en 2050 interroge les enjeux de l’adaptation au changement climatique. Les dérèglements climatiques vont bouleverser assez fondamentalement nos vies d’ici 2050. […]

  • Réaliser la transition énergétique par le paysage

    Document édité par l’ADEME Fruit d’un partenariat entre le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (MTECT) et l’ADEME, cette brochure présente la démarche d’un plan […]